COMTESSE DE PARIS
Présentation de la marque COMTESSE DE PARIS
Déposée le 5 octobre 1994 par la société SA SAINT GRAAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTESSE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTESSE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE PARIS est expirée depuis le 5 octobre 2004.
SA SAINT GRAAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47